1. Informations avant paiement
Chaque achat porte sur un stock B2B de volume et destination variables. Mode, transporteur s’il est connu, départ, destination admise, délai estimé, prix et Incoterm sont indiqués dans l’offre ou la commande avant paiement.
2. Destinations et restrictions
Nous livrons en Europe dans les pays et aux adresses expressément confirmés dans l’offre. La disponibilité dépend des transporteurs, restrictions, sanctions, formalités douanières hors UE et caractéristiques des produits.
3. Transport
Selon poids et volume: colis suivi, palette, groupage ou autre transporteur professionnel. Le suivi ou les documents sont communiqués lorsqu’ils sont disponibles.
4. Préparation et délais
Les délais commencent après paiement reçu, vérifications requises et confirmation du stock. Les dates sont estimatives sauf garantie écrite. Jours fériés, douane, force majeure, adresse erronée ou transporteur peuvent les modifier.
5. Frais, devise, TVA et douane
Sauf indication contraire, les montants sont en EUR. Aucun droit de douane interne ne s’applique entre États membres de l’UE; le traitement TVA B2B dépend toutefois des numéros TVA, du mouvement des marchandises et des règles applicables. Royaume-Uni, Suisse, Norvège et autres destinations européennes hors UE peuvent entraîner douane, droits, TVA à l’importation et dédouanement. L’offre détaille les coûts et leur prise en charge selon l’Incoterm.
6. Adresse
Le buyer fournit raison sociale, contact, téléphone et adresse complète. Toute modification après confirmation exige un accord écrit et peut entraîner frais ou retard.
7. Contrôle à la livraison
Contrôlez colis, scellés et dommages visibles et inscrivez les réserves sur le document du transporteur. Signalez rapidement tout manque, dommage ou erreur avec photos et documents. Risque et propriété suivent l’offre, l’Incoterm et la loi.